Accueil marques.expert
/
Marques déposées par vignobles Michel BouchardTODO
/
CHATEAU FAYON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAYON
SCEA vignobles Michel Bouchard

Numéro de dépôt :
1526146
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU FAYON

Déposée le 21 avril 1989 par vignobles Michel BouchardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est vignobles Michel BouchardTODO domicilié(e) Château Labatut - Bouchard, 33490 ST MAIXANT (dossier no 2139537) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Michel Bouchard domicilié(e) (dossier no 2139537) - France.

La marque CHATEAU FAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FAYON est expirée depuis le 21 avril 2009.

vignobles Michel Bouchard a également déposé les autres marques suivantes : Château Labatut-Bouchard , CHATEAU DE BERNILLE , CHATEAU MONT-CELESTIN , CHATEAU LABATUT


SCEA vignobles Michel Bouchard - Château Labatut - Bouchard, 33490 ST MAIXANT (dossier no 2139537) - France


SCEA Vignobles Michel Bouchard - (dossier no 2139537) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139537 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274003 - Publication au BOPI 1999-03-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée chateau FAYON